ÉDITEUR
Le site bosc-architectes.com est édité par BOSC ARCHITECTES, société à responsabilité limitée au capital de 9 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Tarascon sous le numéro 801 644 030, dont le siège social est situé 38 boulevard Victor-Hugo, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.
La société BOSC ARCHITECTES est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est FR 44 801 644 030.
La société BOSC ARCHITECTES est inscrite au Tableau de l’Ordre des Architectes sous le numéro national S16720, auprès du Conseil régional de l’Ordre des Architectes de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
La profession d’architecte est régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et par le code des devoirs professionnels des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).
Tél : 04 90 92 10 81
Email : contact@bosc-architectes.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site bosc-architectes.com est Jean Bosc, gérant.
HÉBERGEUR
Le site bosc-architectes.com est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site bosc-architectes.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société BOSC ARCHITECTES ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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